Départementdu Jura Commune de Biarne
Conseil Municipal du 20 Mars 2009
Présents : MMES BARDOUX. REGAD.
MM. NEGRELLO. TACHIN. LACROIX. CARREY. BOUCHER. PAGNIER. CHEVRIAUX. GUILLAMIN Absente excusée : Mme RACINE
Date prochain conseil : 24 Avril 2009
1 - Comptes de gestion du Trésorier et comptes administratifs du Maire 2008 (Commune, CCAS, Assainissement, Lotissement)
Les différents comptes de gestion du Trésorier étant conformes aux comptes administratifs du Maire, ceux-ci sont adoptés à l’unanimité.
2 – Affectation des résultats
Le déficit d’investissement du compte administratif du budget communal d’un montant de 19 995.21 € est affecté en recette d’investissement pour 2009. Le solde, soit 289 512.45 € est reporté en recette de fonctionnement.
3 – Budgets 2008
Les budgets votés en équilibre sont votés comme suit :
Budget communal : 9 voix pour et 1 abstention concernant le versement au budget lotissement
Budget lotissement : 7 voix pour et 3 abstentions
Budget CCAS : à l’unanimité
Assainissement : à l’unanimité
4 – Taux des 3 Taxes
Les taux 2008 sont reconduits , soit
Taxe Habitation : 5.45 % Taxe Foncier Bâti : 11.91 %
Taxe Foncier Non Bâti : 24.33 %
5 – SIDEC - cotisation aux charges du service informatique mutualisé
Le conseil renouvelle son adhésion aux services mutualisés du SIDEC pour la mise en place de logiciels, l’assistance du personnel et la maintenance de son service d’aide à l’Informatique
6 - SIDEC : modification des statuts
Une nouvelle adaptation des statuts du SIDEC a été étudiée pour permettre aux Communauté de Communes et autres EPCI d’adhérer au SIDEC. Le conseil accepte la modification des statuts
7 - Comptes-rendus réunions
- Lotissement : le conseil motive sa décision d’aménagement du lotissement afin de lever la règle de constructibilité limitée.
- SIERD : vote du CA et tarif 2009 concernant le tarif de l’eau : 0.49 € le m3 et part fixe de 32 €
-SIEM ‘Etang) : ouverture de la saison de pêche le 28/03/2009. Vente des cartes chez Philippe CARREY.
- Questions et informations diverses
- Abandon du projet de la place à grumes : sommière d’Auxonne
Je dois dire qu'entre les 6 ou 7 abréviations et les phrases très courtes je ne comprends pas grand chose.
Dans un esprit constructif et pour que la population s'intéresse à ce qui se passe dans son village, car tout le monde ne peux peut être pas assister au conseil, serait il possible d'avoir un compte rendu un peu détaillé ? Ou alors, et je suis prêt à travailler la dessus si nécessaire, une note d'info de Biarne qui serait l'occasion d'expliquer par thèmes ce qui se passe et les choix divers .En particulier, concernant les relations entre Dole et les villes et villages qui font partie du grand Dole et ,par exemple, le futur plan de circulation et sécurité liés à la nouvelle école et au nouveau lotissement?
Reynald.
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