Bonjour,
le conseil en ligne ce jour.
Départementdu Jura Commune de Biarne
Conseil Municipal du 20 Février 2009
Présents : MMES BARDOUX. REGAD.
MM. NEGRELLO. TACHIN. LACROIX. CARREY. BOUCHER. PAGNIER. CHEVRIAUX
Absent excusé : M. GUILLAMIN Absent : Mme RACINE
Date prochain conseil : 20 Mars 2009
1 - FCTVA : plan de relance pour l’économie
L’Etat encourage les collectivités à investir. Le reversement d’une partie de la TVA serait créditée l’année suivant l’investissement contre deux ans actuellement.
Le conseil s’engage dans le dispositif.
2 – Désignation du correspondant défense
Michel GUILLAMIN a déjà été nommé lors d’un conseil du mois de mai 2008.
3 - Nom du lotissement
« Le Clos du Château » est retenu après réflexions.
4 - Comptes-rendus réunions
- Dossiers Ecole et Lotissement
* Affichage du permis de construire de l’école
* L’obtention d’une subvention régionale pour la pose de panneaux photovoltaïques est conditionnée au fait que le bâtiment doit être retenu « Bâtiment Basse Consommation » (BBC). Le coût de l’opération est d’environ 100 000 €. Le conseil attend le résultat des consultations pour faire son choix définitif.
- SYDOM – SICTOM : Augmentation des taxes gouvernementales
Proposition de composteur à 15 € pour les particuliers après inscription en mairie
- SIDEC
* Budget primitif
- GRAND DOLE
* Avancée des travaux du syndicat mixte Innovia
5 - Questions et informations diverses
- chute d’arbre aux abords de la SPA : il est décidé l’élagage des arbres en bordure du chenil
Deux réflexions:
Quid de la signalisation au sol sur la route Biarne Sampans?
Ne pourrait on pas bénéficier ou demander à toutes les structures régionales, départementales ou locales une aide supplémentaire afin de faire de notre école une vitrine "développement durable? Je pense qu'il y a une carte à jouer.
Reynald
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