Compte rendu conseil municipal de Décembre 2008

Bonjour,

le voilà,

"
Présents : MMES BARDOUX. RACINE. REGAD.
MM. NEGRELLO. TACHIN. LACROIX. CARREY. BOUCHER. GUILLAMIN. PAGNIER
Absent excusé : M. CHEVRIAUX Patrice
Date prochain conseil : 23 Janvier 2009

1 - Recensement population :
A - recrutement et rémunération agent recenseur
Ophélie CARREY assurera le recensement auprès de la population du 15 janvier au 14 Février 2009. Son salaire brut est fixé à 610 € + les charges. L’Insee reversera à la commune une dotation dont le montant sera connu début 2009.
B – Coordonateur communal : modification
La secrétaire assurera la fonction de coordonnateur en complément de Catherine BARDOUX pour la partie saisie informatique.
2 – Comptes-rendus réunions
CLECT (Commission d’Evaluation des Charges Transférées)
La CLECT a défini le montant de l’attribution de compensation versée par le Grand Dole aux communes à compter de 2009 suite à la perte de la taxe professionnelle (TP). La compensation versée à Biarne est de 10 064 € contre 16 688 € de perte de revenus de TP.
SOCAD
Notre nouvel assistant à maîtrise d’ouvrage rencontre les différents maîtres d’œuvre et Géomètre dans les projets « Ecole » et « Lotissement » afin de coordonner leurs missions. Nous prévoyons la rentrée de septembre 2010 dans les nouveaux locaux scolaires.
SICTOM
Une augmentation du tarif des poubelles est prévue pour 2009 sera répercutée sur la base de la taxe foncière.
SIDEC
Nouveaux statuts pour intégration des communautés de communes
Le syndicat prend la compétence énergie en plus de sa compétence d’origine : l’électricité

3 - Questions et informations diverses

Litige VIDINHA/CMe : paiement des frais d’huissier par M. Vidinha
L’assignation au tribunal dans le différend qui nous opposait à ce particulier a cessé dès lors que ce dernier a réglé les frais d’huissier engagés par la commune, soit 310 € et a rétabli la situation d’origine.
Congé maladie d’une ATSEM
Melle DUREY, en congé maladie depuis ce jour jusqu’au 12 janvier est remplacée provisoirement par deux agents. Le Maire a pris contact avec une ATSEM de formation en remplacement sur une autre commune et susceptible de la remplacer pour son congé maternité qui débute le 05/02/2008.
LGV Est européenne
Une visite des élus de la LGV Est est proposée ce lundi 15/12/2008 pour une information sur les réalisations techniques et phoniques
Petit Noël à l’école
Les maîtresses invitent les élus au Noël des enfants organisé samedi 20/12/08 à l’école pour passer un moment convivial avec l’équipe pédagogique, les parents et les enfants.
SIVOM
L’Assemblée Générale aura lieu Mardi 16 décembre 2008 à 19 H à Biarne
Pigeons
Les devis demandés afin d’installer des pics anti-pigeons sur les toits de l’église et de l’école, s’élèvent respectivement à 438 € et 474 €. Le conseil décide de passer commande."

Quelques précisions :

Il a été aussi question de deux courriers d'administrés concernant le manque de marquage au sol de la route de Biarne à Sampans depuis sa réfection. Situation très dangereuse l'hiver.

La mairie a fait une demande aux services compétents mais il semble que nous n'y ayons pas droit. Cela demande quelques précisions que je donnerai dès que je les aurai. On nous rabat les oreilles avec la sécurité routière, c'est bien, mais il semble qu'elle soit , comme la couverture ADSL , à deux vitesses . Tout pour les villes et rien pour la campagne ( même si les sujets et les comptes sont différents on voit la tendance: il n'y a qu'à regarder le chapitre sur la CLECT dans le CR chapitre 2 ci dessus).

Reynald