Compte rendu conseil municipal du 24 avril 2009

Bonjour, voici le compte rendu.


Conseil Municipal du 24 Avril 2009
Présents : MMES BARDOUX. REGAD.
MM. NEGRELLO Bruno. CARREY Philippe. BOUCHER Francis. PAGNIER Jean-Pierre. CHEVRIAUX Patrice.
Absents excusés : MM. LACROIX Olivier. TACHIN Jacques. GUILLAMIN Michel.
Absente : Mme RACINE
Date prochain conseil : 29 Mai 2009

1 - ASSAINISSEMENT : Maîtrise d’œuvre
La décision est reportée au prochain conseil. D’autres cabinets sont contactés afin d’étudier leur proposition.

2 – Assainissement : DM1
Le changement nécessaire de la pompe oblige un mouvement des crédits de 3 000 € de la section investissement vers la section fonctionnement.

3 – Acquisition bande de terre pour élargissement chemin : remboursement des frais
Les frais engagés pour l’élargissement du chemin de desserte sont facturés à l’exploitant, déduction faite du service rendu lors de la vidange de la station d’épuration.

4 - Comptes-rendus réunions

- Grand Dole :
* vote du budget 2009 : les taux restent inchangés
* taxe Ordures Ménagères : elle passe de 11.35 à 11.57 %
* création d’un réseau transport qui sera en partie financé en partie par une taxe sur la masse salariale des entreprises de plus de 9 salariés.
* uniformisation des tarifs d’entrée aux piscines pour l’ensemble des communes du Grand Dole

Conseil d’Ecole :
Effectifs prévisionnels rentrée 2009
PM/MS : 31
GS/CP : 25
CE1/CE2 : 17
CM1/CM2 : 16
Projets sortie
Marché Noël
Sortie cinéma
Carnaval
Spectacle à la Fabrique
Voyage à Montbéliard
Cycle piscine pour l’école de Biarne
Kermesse prévue le 30/05/2009

- Questions et informations diverses
problème récurrent de détérioration du grillage des riverains du plateau sportif.

Reynald