Compte rendu conseil municipal Novembre 2008

Bonjour,

semaine calme, ci dessous le compte rendu intégral.

Départementdu Jura Commune de Biarne
Conseil Municipal du 14 Novembre 2008
Présents : MMES BARDOUX. RACINE
MM. NEGRELLO. TACHIN. LACROIX. CARREY. BOUCHER. CHEVRIAUX. GUILLAMIN. PAGNIER
Absente excusée : Mme REGAD.
Date prochain conseil : 12 Décembre 2008
1 - Reprise logement communal 1 rue de la Fontaine
Ce logement est repris à compter du 15/11/2008 par Melle GAYOUS Stéphanie suite à la décision de la commission bâtiment.
2 – Délégation au Maire de la compétence location de logement communal
Afin de faciliter la procédure de location qui peut intervenir entre deux réunions de conseil, celui-ci accepte de déléguer sa compétence au Maire après présentation des demandes en commission bâtiments.
3 – ONF : destination des coupes 2009
- La parcelle 7 : éclaircie sur plantation de chênes
- Parcelle 11 b : vente sur pied
- Parcelles 15, 18 et 22 a : nettoiement pour un coût estimatif de 5 000 €HT
4 – Redevance assainissement 2009
Reconduction de la part communale. Le taux de ’Agence de l’Eau passe à 40 % du taux plein, soit 0.052 € le m3 et évoluera chaque année de 20 % pour atteindre le taux plein, soit 0.13 € le m3 en 2012..
5 – Renouvellement contrat groupe des risques statutaires
Le conseil décide de renouveler l’assurance garantissant les frais laissés à sa charge en cas de maladie ou d’accidents de ses agents avec une franchise de 30 jours.
Le taux est fixé à 5.28 % de la masse salariale pour l’agent relevant de la CNRACL et 1.45 % pour les agents relevant de l’Ircantec.
6 - Comptes-rendus réunions
GRAND DOLE
Présentation du bureau par le Président, M. Chalon vendredi 7/11/08 en Mairie
Les grands projets tels que le transport urbain, le pôle Innovia
Conférence des Maires : débat sur l’avenir de l’hopital de Dole : 4 millions d’euros de déficit par an. Un rapprochement avec la clinique serait souhaité.
Réunion avec notre Conseiller Général à Champvans
Information sur le haut débit : début 2009 ?
Tracé du TGV
Aéroport de Tavaux : usine de démentellement d’avion ?
La Poste à Champvans : fermeture envisagée
TGV
Présentation de la ligne LGV par les Représentants de Réseau Ferré de France à Biarne. Pour le conseil municipal, le fuseau le plus à l’ouest est le mieux adapté car le plus éloigné des habitations de Saint-vivant.
Syndicat de l’Etang : reporté au prochain conseil
7 - Questions et informations diverses
* Recrutement d’un agent recenseur
Ophélie CARREY, seule prétendante à ce poste, sera recrutée pour ce nouveau recensement 2009.
* Investissements 2009
Lavoir à imperméabiliser
Crépis des bâtiments communaux (logements et église)
Les pigeons : problèmes de fientes sur les tombes et sur les paliers du bâtiment communal
Enrobé rues de la Recourbe et du Moulin
Rue de Rainans