dimanche 13 février 2011

Compte rendu Conseil Municipal du 28 Janvier 2011

Le voilà....

Département du Jura Commune de Biarne
Conseil Municipal du 28 Janvier 2011

Présents : MME BARDOUX. REGAD Jocelyne.
MM. NEGRELLO Bruno. BOUCHER Francis. PAGNIER Jean-Pierre. CHEVRIAUX Patrice.. TACHIN Jacques. CARREY Philippe. LACROIX Olivier. GUILLAMIN Michel.
Absente : RACINE Rosa
Secrétaire de séance : LACROIX Olivier

Date prochain conseil : 11 Mars 2011

1. Délibération modificative de crédits 2010
Il s’agit d’opérations d’ordre de fin d’année.

2. Paiement des Dépenses 2011 avant vote du BP
Le conseil donne autorisation au Maire de régler les dépenses d’investissement d’une valeur unitaire inférieure à 500 € en investissement.

3. Révision du PLU de Jouhe
Après présentation, le conseil n’émet pas d’observations.

4. Liquidation du SIVOM
Suite à sa dissolution et après vente des bâtiments et d’une partie du matériel, il reste un financement à la charge des collectivités adhérentes. Celui-ci s’élève à 490.88 € pour Biarne. Le conseil souhaite que des renseignements soient pris, avant paiement, auprès du liquidateur.

5. Prévision des investissements 2011
Réfection de la route de Rainans
Etude pour goudronner le « chemin blanc »
Filet de tennis
Reprise zinguerie sur les bâtiments communaux

6. comptes-rendus de réunions
6.1. Sidec : projet investissement Eclairage public
Signature d’une charte avec le SIDEC pour le diagnostic, le remplacement à terme de nos lampadaires.

6.2. Projet STEP : avancement du dossier
Des analyses d’eau dans le fossé qui recevra les eaux traitées de la future station d’épuration, au croisement de St Vivant, vont être réalisées prochainement.

6.3. Organisation du réseau scolaire
Différentes orientations sont envisagées pour des regroupements en pôle scolaire. Notre commune, en regroupement pédagogique intercommunal, n’est pas concernée.

6.4. Vœux des collectivités

7. Questions et informations diverses
7.1. Divers problèmes dans la distribution du courrier postal
7.2. Non respect des arrêts de bus.

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