Conseil Municipal du 13 Décembre 2010

Bonjour,

voici le compte rendu , avec un peu de retard, du conseil de décembre 2010.

Présents : MME BARDOUX. REGAD Jocelyne. RACINE Rosa.
MM. NEGRELLO Bruno. BOUCHER Francis. PAGNIER Jean-Pierre. CHEVRIAUX Patrice. TACHIN Jacques. CARREY Philippe. LACROIX Olivier. GUILLAMIN Michel.
Secrétaire de séance : GUILLAMIN Michel
Date prochain conseil : 28/01/2011

Courrier : Pas de courrier particulier.

1 Délibération modificative de crédit :
Ce point est retiré de l’ordre du jour à la demande de la secrétaire.

2 Tarifs de location pour année 2011.
2.1 Salle polyvalente :
Le conseil maintient le tarif 2010, à savoir 70 euros pour un week-end et 85 euros pour trois journées consécutives.
Le règlement sera repris ultérieurement pour prendre en compte notamment le nettoyage de la salle.
Demande d’un devis auprès d’une société pour un nettoyage complet de celle-ci.
2.2 Alambic : Tarif maintenu 8 euros

3 Compte rendu de réunions :

3.1 Projet aménagement du carrefour et accessibilité du bâtiment communal aux Personnes à Mobilité Réduite (PMR)
Un projet nous a été présenté en commission bâtiment par le Conseil d’Architecture d’Urbansime et de l’Environnement du Jura (CAUE) sur plusieurs volets bien distincts :

Sécurisation du carrefour devant mairie.
Les solutions présentées permettent de garder le caractère rural de notre entrée de village. Un rond point est exclu. Une redéfinition des voies et une restructuration complète de l’espace devant la mairie sont privilégiées : prise en compte du stationnement des bus et des véhicules avec accès sécurisé à la mairie et à la salle.
Cheminement piéton rue de Billey .
Une solution d’adaptation des sens de circulation à été proposée. Celle ci est réaliste mais ne peut être mise en application à court terme. Lors de la commission, une autre solution moins onéreuse et pouvant être mise en place rapidement a été évoquée. Le Maire, après avoir rencontré les parties concernées, précise que nous devons aussi abandonner cette solution.
Accessibilité du bâtiment communal aux P.M.R.
Deux propositions :
Une rampe d’accès par la cour à l’arrière du bâtiment de 20 m de longueur avec 1 palier de retournement à mi-chemin et création d’un parking PMR à l’arrière du bâtiment.
Mise en place d’un ascenseur desservant la salle et la mairie.

Ces propositions ne sont que des pistes devant être affinées. Elles ont permis au conseil de prendre position vis a vis d’un voisin et lever, ainsi, le droit de préemption expirant le 31/12/2010.

L’accès aux différents bâtiments des collectivités par les PMR devant être réalisé avant le 31/12/2014, le conseil devra faire effectuer des études chiffrées afin de prioriser les travaux à entreprendre.


3.2 GRAND DOLE

Conférence des Maires :
Contrat Aide à l’Emploi (CAE)
Le financement est réduit de 90 à 80 % et les horaires de 26 à 20 H. Les dossiers sont traités au cas par cas par la Préfecture.

Compétence sportive :
Elle ne sera pas transférée, pour l’instant, au Grand Dole. Les maires souhaitent garder le contact avec leurs sections sportives. Un inventaire des installations laisse apparaître un manque significatif de piscine Le Grand Dole pourrait envisager la création d’une piscine avec, à terme, l’objectif que chaque enfant entrant en 6ème sache nager.

Grand Dole finance en partie le réaménagement du quartier de la gare. Dans un premier temps, une aire de stationnement sera aménagée en 2011,côté rue Claude Lombard.

3.3 SIERD
Projet de travaux pour 2011 reprise de conduites sur les communes de Goux, Choisey, Foucherans, Baverans et déviations de conduites aux abords des carrières de Mt Roland, côté Authume. Cette dernière opération est financée par les carrières.
Projet de travaux pour la période 2011/2013 : 1,2 Millions d’euros .
Les appels d’offres pour la tranche 2011 ont été lancés auprès de 7 sociétés, 4 ont répondu. La moins disante est ETCTP.
Litige sur une facture du SICTOM. Celui-ci est redevable de 14 000 euros pour une surconsommation d’eau due à une fuite leur ayant été signalée par 2 fois mais non prise en compte.

3.4 SIDEC
Débat d’orientation budgétaire projet 2011/2015
Proposition de faire un diagnostic pour les points lumineux de rue avec un coût de 20 euros par point lumineux. Ce diagnostic a déjà été effectué par Grand Dole.

3.5 SICTOM
Harmonisation des tarifs pour les communes du Grand Dole. Recensement des grands producteurs et mise en place d’un tarif spécifique.
Pour notre commune : regarder si la poubelle de grande contenance est toujours nécessaire pour la salle et sensibiliser les utilisateurs de la salle sur le tri des ordures.

4 Questions et informations diverses
Aucune question.

5 Ecole Avenant définitifs
SOCAD vient de nous faire parvenir le coût définitif des avenants relatif aux 10 lots du marché de travaux. Ceux-ci s’élèvent à 14 014.17 €HT et sont inférieurs de 10 000 € aux montants mentionnés dans la délibération du 08/10/2010. Le coût global de la partie travaux s’élève à 629 336.04 €HT. Annulation de la délibération du 08/10/2010