Bonjour,
le voilà
Présents : MME BARDOUX.
MM. NEGRELLO Bruno. BOUCHER Francis. LACROIX Olivier. TACHIN Jacques.
GUILLAMIN Michel. CARREY Philippe. CHEVRIAUX Patrice.
Absents excusés . RACINE Rosa. REGAD Jocelyne. PAGNIER Jean-Pierre
Secrétaire de séance : TACHIN Jacques
Date prochain conseil : Lundi 10 Mai 2010 à 20 H
1 – Comptes de gestion 2009 du Trésorier et comptes Administratifs 2009 du Maire
Les différents comptes de gestion du trésorier étant conformes aux comptes administratifs du Maire, ceux-ci sont adoptés à l’unanimité.
2 – Affectation des résultats 2009
Pas d’affectation des résultats compte tenu des résultats excédentaires d’investissement
3 – Budgets 2010 (Commune, CCAS, Lotissement, Assainissement, vente d’électricité)
Les budgets votés en équilibre sont votés à l’unanimité.
4 – Taux des 3 taxes
Les taux 2009 sont reconduits, soit
Taxe Habitation : 5.45 %
Taxe Foncier Bâti : 11.91 %
Taxe Foncier Non Bâti : 24.33 %
5- Renouvellement adhésion au service mutualisé lié à l’informatique du SIDEC
Le conseil décide le renouvellement de l’adhésion à l’informatique de gestion du SIDEC pour 7 applications correspondant à des logiciels de gestion.
6 - Comptes-rendus de réunions
- Syndicat des Eaux - tarif 2010 : Part fixe : 31 € Part variable : 0.52 € le m3
- Ecole : Effectifs école 2010 : - 95 enfants recensés pour 2010
- 2 classes maternelles sur Biarne
- Fête des Ecole le 28 Mai 2010 en salle des fêtes de Jouhe
- Grand Dole : vote du budget primitif
7 – Questions et informations diverses
a- Travaux de voirie : le conseil donne son accord pour le règlement des travaux hors marché d’un montant de 19 611.19 €TTC
b – Travaux de création de fossé en forêt (budget communal) et drainage du fossé rue de Billey (budget assainissement) par l’Entreprise Eurovia.
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