Conseil Municipal du 26 Février 2010

Conseil Municipal du 26 Février 2010

Présents : MME BARDOUX. REGAD Jocelyne
MM. NEGRELLO Bruno. BOUCHER Francis. LACROIX Olivier. TACHIN Jacques. PAGNIER Jean-Pierre.
GUILLAMIN Michel. CARREY Philippe. CHEVRIAUX Patrice.
Absent excusé . RACINE Rosa.
Secrétaire de séance : PAGNIER Jean-Pierre
Date prochain conseil : 2 Avril 2010

1 - Renouvellement convention d’assistance technique (ATESAT)
Le conseil décide le renouvellement de la convention à compter du 01/01/2010 pour un an renouvelable et accepte le montant de la rémunération forfaitaire demandé.

2 – Création budget M4 pour revente d’électricité (panneaux photovoltaïques)
Le conseil décide la création d’un budget M4 pour la gestion de l’électricité (revente à EDF) produite par les panneaux photovoltaïques

3 – Autorisation de régler les dépenses d’investissement de valeur unitaire inférieure à 500 €
Le conseil accepte de régler ces dépenses d’acquisitions scolaires d’investissement en investissement

4 – Comptes-rendus réunions
- Transport Grand Dole
- 2600 abonnés dont 38 % de Dolois
- la ligne à la demande est régulièrement utilisée, de l’ordre de 68 %
- Création d’un serveur vocal de réservation

- Grand Dole
- reconduction des tarifs 2009
- Transfert de compétences de la gestion de l’aire des gens du voyage

- SICTOM
Très forte augmentation du budget de l’ordre de 8 millions d’euros, due à l’intégration de la Ville de Dole au sein du SICTOM.

- SIEM
- Vente des cartes par l’Office du Tourisme de Dole
- tarifs : locaux : 25 € Extérieurs : 50 € Enfants jusqu’à 7 ans : 10 €

Une discussion est engagée autour de l’avenir de notre étang.
Un projet d’aménagement consisterait à réaliser un sentier pédestre via les îles. Le conseil pense que ce projet ne solutionnerait pas le problème du désenvasement qui reste posé. Le conseil vote à 4 voix contre, 2 pour et 5 abstentions.

5 – Questions diverses
- vente à EDF de l’énergie produite par les panneaux photovoltaïques
- achat d’électricité à choisir entre les différents opérateurs
- Reconduction du contrat d’entretien des espaces verts par l’Entreprise EV- TransTP.