Bonjour,
voici le compte rendu du conseil municipal du 28 janvier 2010:
Présents : MME BARDOUX. REGAD Jocelyne
MM. NEGRELLO Bruno. BOUCHER Francis. LACROIX Olivier. TACHIN Jacques. PAGNIER Jean-Pierre. GUILLAMIN Michel
Absent excusé . RACINE Rosa. CARREY Philippe. CHEVRIAUX Patrice.
Secrétaire de séance : LACROIX Olivier
Date prochain conseil : 26 Février 2010
1 - Renouvellement du contrat CAE
Le contrat de cette personne, recrutée par contrat de 6 mois obligatoire, est renouvelé du 1er Mars au 31 Août afin d’effectuer les fonctions d’aide maternelle.
2 – Augmentation horaire de l’agent d’entretien des locaux
Le conseil décide une augmentation horaire pour l’agent chargé de l’entretien du linge. Son horaire passe ainsi de 21 H 15 mn à 21 H 30 mn.
3 – Grand Dole : modification des statuts
Les statuts doivent être modifiés en raison de nouvelles prises de compétence :
du SPANC (Assainissement non collectif)
de réaménagement du pôle Gare de Dole
4 - Comptes-rendus réunions
- Conférence des Maires :
- présentation du PLH sur la communauté d’agglomération
- plan d’approvisionnement de bois pour "la centrale thermique Dalkia (biomasse) " dans l'usine Solvay.
- Vœux du Conseil Général :
- année de l’Europe
- Formation des élus avec le concours de l’AMJ aux subventions européennes
- incitation des communes au Pass Foncier
5 – Questions diverses
* Médaille d’honneur communal
Jean-François BARBIER a reçu la médaille d’honneur communale (or)
Planning Elections Régionales pour les 14 et 21 mars 2010
Présentation d’un projet avec la ligue de Protection des Oiseaux (LPO) Mon école est un refuge
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire